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Règlement, politique et procédure (RPP)

 

 

Cette page regroupe l'ensemble des règlements, politiques et procédures (RPP) entérinés pour la Direction de l'enseignement

universitaire et de la recherche (DEUR).

 

Tous les documents (RPP) de la DEUR

 

 

 

046-2017-DEUR Politique sur la conduite responsable et l'intégrité en recherche

 

047-2017-DEUR Politique sur le dépôt des publications éditées par le CISSS de Laval

 

076-2018-DEUR Politique et procédure sur l'accès à la documentation et au Réseau des bibliothèques du CISSS de Laval

 

079-2018-DEUR Cadre réglementaire - Comité scientifique et d'éthique de la recherche

 

091-2018-DEUR Règlement sur la désignation d une personne mandatée pour autoriser la realisation d'une recherche

 

108-2018-DEUR Procédure visant à autoriser ou non la réalisation de recherches au CISSS de Laval

 

111-2018-DEUR Procédure sur les activités d'enseignement

 

114-2018-DEUR Politique sur la promotion et le développement de l'enseignement

 

153-2019-DEUR Procédure sur les pratiques administratives liées aux fonds de recherche

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